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l’ACHETEUR qui conclut avec ce VENDEUR, au travers d’un magasin électronique
(ci-après GREENSHOP), un contrat d’achat de produits (ci-après le
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Les prix sont mentionnés en euros, TVA comprise, à l’exclusion des frais de livraison.
Si la banque ou l’organisme financier concerné refuse le paiement,
le Vendeur pourra considérer le Contrat comme nul et non avenu.
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Les produits seront livrés par le transporteur désigné par le Vendeur ( par défaut le
colis postal ), à moins que le Vendeur et l’Acheteur n’en aient convenu
autrement
Le Vendeur informera l’Acheteur de tout retard de livraison indépendant
de sa volonté.
Lorsque l’Acheteur commande au Vendeur un produit et/ou un service par le biais de Greenshop, ce
dernier confirmera la commande par courrier électronique envoyé à l’adresse
communiquée par l’Acheteur. Dans le même temps, le Vendeur communiquera les
informations relatives au prix du produit et/ou service commandé en ce compris
les taxes et droits éventuels, aux frais de livraison des produits et/ou
services, au montant total qui devra être acquitté par l’Acheteur, ainsi
qu’aux lieu de livraison.
Le Contrat est réputé conclu au moment où le courrier électronique par lequel la commande est
confirmée est envoyé par le Vendeur à l’adresse électronique communiquée
par l’Acheteur.
Le Contrat est réputé conclu au siège du Vendeur.
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Dans un délai de dix (10) jours francs après la réception du produit, l’Acheteur a le droit de
renoncer au Contrat. C’est dans ce délai de dix (10) jours francs que l’Acheteur réexpédiera le produit concerné au Vendeur, à ses
propres frais et à ses propres risques.
L’acheteur ne bénéficie pas d’un droit de renonciation pour les livres électroniques.
Les Produits renvoyés ne peuvent avoir été déballés, détachés ou utilisés. Les livres seront
complets et en bon état.
Si l’Acheteur a exercé son droit de renonciation conformément aux conditions énumérées
ci-dessus, le Vendeur remboursera à l’Acheteur le montant facturé pour les
produits et/ou services livrés, pour autant que ce montant ait déjà été
acquitté par l’Acheteur. Ce remboursement interviendra après la période de
vérification prévue et, en toute hypothèse, au plus tard trente (30) jours
après que l’Acheteur ait informé le Vendeur de sa renonciation au Contrat
© Marcel Desmet, Audielec S.A.,
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